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Normes appliquables aux piscines autres que celles réservées à l'usage personnel d'une famille.

DECRET N°81-324 du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées.
Arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions administratives applicables aux piscines et aux baignades aménagées.
Arrêté du 7 avril 1981fixant les dispositions techniques applicables aux piscines.
Arrêté du 28 Septembre 1989 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines.

EXTRAITS principaux: