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Normes
appliquables aux piscines autres que celles réservées
à l'usage personnel d'une
famille.
DECRET N°81-324
du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de
sécurité applicables aux piscines et aux baignades
aménagées.
Arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions
administratives applicables aux piscines et aux baignades
aménagées.
Arrêté du 7 avril 1981fixant les dispositions techniques
applicables aux piscines.
Arrêté du 28 Septembre 1989 modifiant
l'arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions
techniques applicables aux piscines.
EXTRAITS
principaux:
- Reprise en continu pour au moins 50% des
débits de recyclage par un dispositif situé à
la surface
- Au moins 1 skimmer par 25m² de plan
d'eau (dans le cas de reprise par skimmers)
- Installation de filtration assurant une
durée du cycle inférieure ou égale à
:
- 8 Heures pour un bassin de
plongeon
- 4 Heures pour les autres bassins ou
partie de bassin de profondeur supérieure à
1m50
- 1h30 pour les autres bassins ou partie
de bassin de profondeur inférieure ou égale
à 1m50
- 0h30 pour une pataugeoire
- Fréquentation maximale de 1,5
personne par m² de plan d'eau en plein air et 1 personne par
m² de plan d'eau couvert.
- Interdit de pénétrer
chaussé sur les plages
- Interdit de fumer ou macher du chewing-gum
dans l'enceinte de l'établissement
- Remplissage du bassin par bac de
disconnection ou par disconneteur.
- Au niveau bactériologique, l'eau des
bassins doit satisfaire aux nombres ci-dessous :
- Bactéries aérobies
revivifiables à 37°C inférieures à
100 par millilitre.
- Coliformes totaux inférieurs
à 10 par 100ml
- Absence totale de coliformes
fécaux dans 100ml
- Pas de germes pathogènes,
notamment staphylocoques, dans 100ml.
- L'eau des bassins traités sans acide
isocyanurique doit avoir :
- Le Chlore libre actif compris entre
0.4mg/l et 1.4mg/l
- Le chlore total n'excédant pas de
plus de 0.6mg/l le chlore libre.
- Le pH compris entre 6.9 et
7.7
- L'eau des bassins traités au chlore
en présence d'acide isocyanurique doit avoir :
- Le chlore libre actif au moins
égale à 2mg/l (mesurée avec le
DPD)
- Le chlore total n'excédant pas de
plus de 0.6mg/l le chlore libre.
- Le pH compris entre 6.9 et
7.7
- Un taux d'acide isocyanurique
inférieur ou égal à 75mg/l
- L'eau des bassins traités au brome,
doit avoir :
- Une teneur en brome comprise entre 1 et
2 mg/l
- Un pH compris entre 7.5 et
8.2
- Obligation de tenir un carnet sanitaire,
paginé à l'avance et visé par la D.D.A.S.S.
sur lequel sera noté chaque jour :
- La fréquentation de
l'établissement
- Au moins 2 fois :
- La transparence de l'eau
- Le pH de l'eau
- La température de l'eau des
bassins
- Les taux de chlore libre et total ou
le taux de brome
- Le relevé des compteurs
d'eau
- Les observations relatives aux
opérations réalisées (lavage de filtre,
vidange partielle des bassins, incidents survenus,
...etc.
- La teneur en acide isocyanurique une
fois par semaine.