Mentions légales et conditions d'utilisation

Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site proposé aux internautes par Piscine.com.

La consultation du site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que Piscine.com se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le site.

Propriété du site Internet

piscine.com est la propriété de la société AQUACCESSOIRES, SAS au capital de 50 000,00 €
Siège social : 65 chemin des Frênes 42560 BOISSET ST PRIEST
RCS Saint-Etienne  797 866 233.

La directrice de la publication du site internet est Madame Patricia FONTON, Présidente de la société AQUACCESSOIRES SAS

Design : www.kalk.fr

Le site est hebergé par la société OVH

Copyright

Le contenu de notre site internet ainsi que toutes reproductions photographiques, images, graphismes, quelle que soit la forme, publiés sur www.piscine.com, sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle.

Toutes les réclamations tenant aux contenus ou à l'exécution des prestations proposées doivent être adressées par demande écrite. Piscine.com a le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la publication, la reproduction, la diffusion ou l'imitation totale ou partielle, quelle que soit la forme, de ses contenus.

CNIL

Le site www.piscine.com a été déclaré à la C.N.I.L (Commision Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 819277.

Informations personnelles

Lors de l'utilisation du service, l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique...

Les renseignements que nous recueillons le sont en conformité avec notre déclaration de confidentialité. Ils ne sont pas divulgués à des tiers.

Les marques

Toutes les marques de commerce, enregistrées ou non, tous les noms commerciaux et raisons sociales nous appartiennent, ou appartiennent au titulaire respectif qui nous a accordé le droit exclusif et l'autorisation de les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse des dites sociétés est interdite.

Politique d'autorisation de reprise des contenus

Pour toute demande de reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier ou sous forme électronique vous pouvez nous adresser une demande via le formulaire de contact.

Médiation consommateur

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation,

notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : 

http://cnpm-mediation-consommation.eu 

ou par voie postale en écrivant à

CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION

27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

Boxed:

Sticky Add To Cart

Font: